CONDITIONS GENERALES DE VENTE
DU CENTRE DE FORMATION BT-FORMATION

Le présent document, ci-après « Conditions Générales de Ventes » (« CGV »), s'applique à toutes les offres de formation proposées par la Société, et faisant l'objet d'une commande de la part du Client, à savoir les formations présentielles et les formations e-learning, correspondant à des modules de formation dans un espace électronique sécurisé, en mode e-learning (ou Formations Ouvertes et A Distance - FOAD), accessibles depuis sa plate-forme.

L'offre de services développée est conforme à la circulaire n° 2001/22 du 20 juillet 2001 de la Délégation Générale à l'Emploi et à la Formation Professionnelle relative aux formations ouvertes et à distance « FOAD » (e-learning).

Toute condition contraire et notamment toute condition générale ou particulière opposée par le client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de la Société, prévaloir sur les présentes CGV et ce, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance


Disponibilité et opposabilité des CGV

Les CGV sont mises à la disposition du Client sur le site internet de la société www.bt-formation.fr

Les CGV sont opposables au client qui reconnait, en cochant la case prévue à cet effet, en avoir eu connaissance et les accepter avant de passer commande.

La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion  par le Client au CGV en vigueur au jour de la commande, dont la conservation et la reproduction sont assurées par le vendeur professionnel conformément  à l'article 1127-2 du Code de commerce.

Le fait de passer commande implique adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV et à leur annexe, le Client se portant fort de leur respect par l'ensemble de ses salariés, préposés et agents.

La commande est réputée ferme et définitive lorsque le Client renvoie, par tout moyen, le bon de commande signé (mail, transmission électronique, courrier).

Le Client reconnaît à cet effet que, préalablement à la signature du bon de commande, il a bénéficié des informations et conseils suffisants par la société, lui permettant de s'assurer de l'adéquation de l'offre de services à ses besoins.

Le fait que la Société ne se prévale pas à un moment donnée de l'une des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à s'en prévaloir ultérieurement

La société se réserve le droit de réviser les présentes conditions générales à tout moment, les nouvelles conditions s'appliquant à toute nouvelle commande, quelle que soit l'antériorité des relations entre la Société et le Client.

La version applicable la plus à jour est celle disponible sur le site www.bt-formation.fr à la date de la commande.

Validation de la commande

Le formulaire d'ouverture de compte disponible sur le site de la societe www.bt-formation.fr est obligatoire pour valider la commande. Aucune convention ne pourra être établie sans la présence de ce formulaire dûment complété, daté et signé.

Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes

Modification des CGV

La société se réserve le droit de réviser les présentes conditions générales à tout moment, les nouvelles conditions s'appliquant à toute nouvelle commande, quelle que soit l'antériorité des relations entre la Société et le Client. Une copie des nouvelles CGV est disponible sur le Site et peut être remise au Client à sa demande.

Clause des CGV

La nullité d'une clause des CGV n'entraine pas la nullité des CGV.

L'inapplication temporaire d'une ou plusieurs clauses des CGV par le vendeur ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des CGV qui continuent à produire leurs effets.

Tarif

Le prix par participant est indiqué sur chaque fiche de formation. Les tarifs sont également consultables sur le site internet de la société.

Les prix de vente sont indiqués en euros HT. Le montant total  dû par le client est indiqué sur la page de confirmation de la commande.

L'inscription est effectuée au nom de la personne physique participant mais le Client de la société est l'entreprise ou l'institution contractant figurant sur le bulletin d'inscription et payant le montant de la formation.

Toute formation ou tout cycle commencé est dû en totalité à titre d'indemnité, même si le participant ne s'est pas présenté ou dédit dans les délais autorisés et légaux. Les OPCO ne prenant en charge que les heures effectuées, la différence eventuelle sera à la charge exclusive de l'entreprise/du client.

Règlement

Le règlement du prix de la formation est à effectuer :

- 50% à la commande pour toute société refusée par notre assurance crédit, le solde à réception de facture.

- A 30 jours fin de mois auprès de notre factor pour toute société validée par notre assurance crédit.

Le règlement devra être effectué par virement ou par chèque à l'ordre de la Société (LCR non acceptée).

Tout paiement postérieur aux dates d'échéance figurant sur les factures de la société donnera lieu à l'application d'intérêts moratoires définis par la loi et les règlements en vigueur et à une indemnité forfaitaire de frais de recouvrement de 40 €.

Elles sont exigibles sans qu'il soit besoin de mise en demeure.

En cas de paiement effectué par un OPCO, il appartient au bénéficiaire de s'assurer de la bonne fin du paiement par l'organisme concerné. En cas de prise en charge partielle par l'OPCO, la part non prise en charge sera directement facturée au Client. Si l'accord de prise en charge de l'OPCO ne parvient pas à la Société au premier jour de la formation, la Société se réserve la possibilité de facturer la totalité des frais de formation au Client.

La société se réserve le droit :

d'exclure de toute formation présentielle, et ce à tout moment, tout participant dont le comportement gênerait le bon déroulement de la formation et/ou manquerait gravement aux présentes CGV ;

de suspendre l'accès à un module de formation e-learning, tout participant qui aurait procédé à de fausses déclarations lors de l'inscription et ce, sans indemnité ;

de refuser toute inscription de la part d'un Client pour motif légitime et non discriminatoire, et notamment de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Annulations/remplacements/reports

Formulées par écrit, les conditions d'annulation sont les suivantes

L'annulation de formations présentielles donne lieu à un remboursement ou à un avoir intégral si elle est reçue au plus tard quinze jours avant le début de la formation.

Toute annulation reçue dans un délai inférieur à quinze jours avant le début de la formation emporte facturation d'un montant de 30 % HT du montant de la formation,

Toute annulation reçue dans un délai de 10 jours inclus avant le début de la formation, emporte facturation d'un montant de 50 % HT du montant de la formation,

Toute annulation reçue dans un délai inférieur à 3 jours avant le 1er jour de la formation  emporte facturation de 100% du prix de la formation.

Cependant, si concomitamment à son annulation, le participant se réinscrit à une formation programmée la même année que celle initialement prévue, aucune indemnité forfaitaire ne sera retenue, à moins qu'il annule cette nouvelle participation et ce, quelle que soit la date d'annulation.

- Les annulations ou abandon en cours de formation e-Learning, même comprenant un présentiel, font l'objet d'une indemnité correspondant au coût de l'inscription à ladite formation. Cette indemnité ne sera pas prise en charge par les OPCO/Mon compte formation. Elle sera due par le client.

Le dédit ne peut en aucun cas être imputé sur le montant de la participation au développement de la formation professionnelle.

Pour les formations présentielles, les remplacements de participants sont admis à tout moment, sans frais, sur communication écrite des noms et coordonnées du remplaçant.

Pour les formations de e-Learning, les remplacements de participants sont admis à condition d'en informer la Société sept jours à l'avance, sans frais, sur communication écrite des noms et coordonnées du remplaçant. A défaut, une indemnité correspondant au coût de l'inscription à ladite formation sera due à la Société.

Si le nombre de participants à une formation est jugé insuffisant pour des raisons pédagogiques, la société se réserve le droit d'annuler cette formation au plus tard une semaine avant la date prévue. Les frais d'inscription préalablement réglés seront alors entièrement remboursés ou, à votre convenance, un avoir sera émis.

La Société se réserve le droit de reporter la formation, de modifier le lieu de son déroulement, le contenu de son programme ou les animateurs, tout en respectant la même qualité pédagogique du stage initial, si des circonstances indépendantes de sa volonté l'y obligent.

Responsabilité - Indemnités

Le Client s'oblige à souscrire et maintenir en prévision et pendant la durée de la formation une assurance responsabilité civile couvrant les dommages corporels, matériels, immatériels, directs et indirects susceptibles d'être causés par ses agissements au préjudice de la Société. Il s'oblige également à souscrire et maintenir une assurance responsabilité civile désignant également comme assuré la société pour tous les agissements préjudiciables aux tiers qui auraient été causés par le Client et contenant une clause de renonciation à recours de telle sorte que la société ne puisse être recherchée ou inquiétée.

En cas de responsabilité engagée de la Société envers le Client, la Société devra rembourser au Client le montant payé par le Client au titre de la prestation fournie, cette clause constituant le plafond de sa responsabilité.

La Société spécifie dans ses programmes le niveau initial (prérequis) pour suivre chacune de ses formations dans les meilleures conditions. Il appartient au client de s'assurer que tout stagiaire inscrit à une formation interentreprises de la Société satisfait bien les prérequis indiqués sur le programme de formation correspondant. La Société ne peut en conséquence être tenue pour responsable d'une éventuelle inadéquation entre la formation suivie et le niveau initial des participants.

En aucun cas, la responsabilité de la Société ne pourrait être engagée au titre de dommages indirects tels que pertes de données, de fichiers, perte d'exploitation, préjudice commercial, manque à gagner ou atteinte à l'image et à la réputation.

Dans tous les cas, la responsabilité de la Société est exclue en cas de force majeure.



Conditions particulières des formations "E-Learning"

EL.1. - PRESTATION DE « E-LEARNING »

L'Organisme de Formation propose différentes modalités de formation en e-learning ou intégrant du e-learning.


EL.2. - MISE EN PLACE DES PRESTATIONS « E-LEARNING »

Dans le cadre des prestations « e-learning » sur plateforme, l'Organisme de Formation accorde au client :


l'ouverture d'accès  au service de la plateforme au profit de l'utilisateur final (utilisateur) défini comme toute personne physique titulaire d'un compte d'ouverture de session utilisateur,

le droit d'accès au(x) module(s) sélectionné(s) par le client pour une période de deux mois minimum et 1 an maximum à compter de la réception du courriel de confirmation contenant les clés d'accès (login et mot de passe), période à l'issue de laquelle l'accès sera désactivé,

L'Organisme de Formation se réserve le droit de modifier ou changer sans avis préalable les services de formation présentés dans le catalogue. Le choix et l'achat d'un service de formation sont placés sous l'unique responsabilité du Client.


L'impossibilité d'utiliser le produit acheté ne peut en aucun cas donner lieu à dédommagement ou à annulation de l'achat auprès l'Organisme de Formation.


EL.3. - CONDITIONS DE SERVICE : ASSISTANCE TÉLÉPHONIQUE

L'Organisme de Formation met à la disposition de l'interlocuteur désigné par le client une assistance téléphonique joignable de 9 h 30 à 12h et de 13h30 17h00 aux jours ouvrés et une assistance mail : elearning@bt-formation.fr. L'assistance est destinée à identifier des éventuels dysfonctionnements et à leur apporter une réponse immédiate ou à indiquer le délai de réponse selon la nature de la difficulté rencontrée.


L'Organisme de Formation s'engage à tout mettre en œuvre pour permettre l'accès à la plateforme 7 jours sur 7 et 24 h sur 24 pendant la durée des droits d'accès, sauf panne éventuelle ou contraintes techniques liées aux spécificités du réseau internet ou tout cas de force majeure.


Le client s'engage à informer l'Organisme de Formation dans un délai de 24 h à compter de la découverte d'un dysfonctionnement technique et l'Organisme de Formation fera ses meilleurs efforts pour que la plateforme fonctionne de façon continue. Dans l'hypothèse d'une interruption de service par l'Organisme de Formation liée à une intervention de maintenance corrective ou évolutive de la plateforme, l'Organisme de Formation s'efforce de limiter le temps d'interruption et d'avertir le client. Dans tous les cas l'Organisme de Formation prolongera l'accès au(x) module(s) pour une période correspondant à la durée de l'indisponibilité. Le client s'engage à ne pas demander d'indemnités ni de dommages et intérêts à l'Organisme de Formation.


En cas de non concordance entre le ou les module(s) livré(s) et la commande du client ou d'anomalies de fonctionnement (blocages, fonctionnalités non accessibles, empêchant l'utilisation normale de tout ou partie du ou des module(s), le client doit le signaler à l'Organisme de Formation par écrit dans un délai de 8 jours ouvrés après ouverture des droits. L'Organisme de Formation fera le nécessaire pour intervenir et rétablir le service dans les délais les plus brefs. Cette clause ne s'applique cependant pas si l'anomalie a pour origine :

une modification des pré-requis techniques sans information et accord express de l'Organisme de Formation,

des produits et/ou programmes informatiques non fournis par l'Organisme de Formation,

de mauvaises manipulations ou des manipulations non-conformes aux instructions de fonctionnement communiquées par l'Organisme de Formation.

EL.4.  - PRIX

Le Client recevra une proposition commerciale, reprenant le prix retenu pour la prestation de formation « e-learning ». une convention pourra être établie si necessaire.


EL.5.  - MODALITÉS D'INSCRIPTION ET MISE À DISPOSITION DES PRESTATIONS « E-LEARNING »

Dans le cadre de sa procédure de contrôle et d'acceptation des commandes, l'Organisme de formation se réserve le droit de demander au client de fournir des pièces justificatives supplémentaires. La commande ne sera validée qu'à réception de ces pièces. Le délai de livraison de la commande au client peut être influencé par tout retard dans la transmission des informations. En cas de non fourniture des pièces, l'Organisme de formation se réserve le droit d'annuler la commande.


A réception du dossier complet de commande, l'Organisme de formation transmet à l'adresse électronique du client un accusé réception de commande et, à l'utilisateur désigné, un identifiant (login) et un mot de passe lui permettant d'accéder au(x) module(s) choisi(s) en indiquant la période de mise à disposition du ou des module(s).


Sauf conditions particulières mentionnées dans le devis/bon de commande, le droit d'utilisation du ou des module(s) est concédé au seul utilisateur mentionné sur le bon de commande.


L'identifiant et le mot de passe livrés par voie électronique à l'utilisateur sont des informations strictement personnelles et confidentielles, placées sous la responsabilité exclusive du client. A ce titre ils ne peuvent être ni cédés, ni revendus ni partagés. Le client se porte garant auprès de l'Organisme de formation de l'exécution de cette clause par tout utilisateur et répondra de toute utilisation frauduleuse ou abusive des codes d'accès. Le client informera sans délai l'Organisme de formation de la perte ou du vol des clés d'accès. En cas de violation constatée de la clause d'inaliénabilité ou de partage des clés d'accès, l'Organisme de formation se réserve le droit de suspendre le service sans indemnité, préavis ni information préalable.


EL.6. ARTICLE 6 - CONDITIONS DE LICENCE

Le client s'engage formellement à n'utiliser la plateforme et/ou les modules de formation que pour son seul usage. Il est rigoureusement interdit au client de transférer, au profit de qui que ce soit, son identifiant et son mot de passe qui lui sont strictement personnels. De même, il lui est formellement interdit de faire une quelconque copie des contenus mis à sa disposition, sauf à titre exclusif de sauvegarde. Le client respectera et s'engage à faire respecter les droits d'auteur reconnus par le Code de la Propriété Intellectuelle.


EL.7 ARTICLE 7 - EXECUTION DES HEURES DE PLATEFORME

BT-INFO ne pouvant facturer que les heures effectivement effectuées sur la plateforme, le client sera tenu de régler lui-même la différence dans le cas ou il n'aurait pas effectué les heures dans la période défnie par la convention ou par le dossier du CPF. le montant sera calculé par prorata.


Confidentialité et propriété intellectuelle

Le Client ne peut utiliser les propositions, travaux, études et concepts, méthodes et outils de la société que pour les fins stipulées à la commande.

La Société détient seule les droits intellectuels afférents aux formations qu'elle dispense ; de sorte que la totalité des supports pédagogiques, quelle qu'en soit la forme (papier, numérique, orale…) utilisés dans le cadre de la commande demeure sa propriété exclusive.

Le Client s'interdit d'utiliser, reproduire, directement ou indirectement, en totalité ou en partie, d'adapter, de modifier, de traduire, de représenter, de commercialiser ou de diffuser à des membres de son personnel non participants aux formations de la société ou à des tiers les supports de cours ou autres ressources pédagogiques mis à sa disposition sans l'autorisation expresse et écrite de la société ou de ses ayants droits.

Les parties s'engagent à garder confidentiels les informations et documents de nature économique, technique ou commerciale concernant l'autre partie, auxquels elles pourraient avoir accès au cours de l'exécution du contrat.

Protection des Données Personnelles

Conformément à la règlementation européenne (RGPD) et française en vigueur, la Société, en sa qualité de responsable de traitement, s'engage à traiter avec la plus grande attention les données à caractère personnel de ses clients.

La Société respecte tout un ensemble de devoirs et octroie à ses clients tout un ensemble de droits relatifs à leurs données à caractère personnel.

Les engagements pris par la Société sont énumérés dans le document Politique de Confidentialité et de protection des données à caractère personnel, annexé aux présentes CGV dont il constitue le prolongement et le complément, et accessible sur notre site internet à l'adresse suivante : www.bt-formation.fr

Litiges et médiation

Réclamation préalable

En cas de différend relatif à une formation, le Client s'engage à s'adresser en premier lieu au service clientèle de l'entreprise au 03.88.38.81.26, du lundi au vendredi sauf jour férié ou chômé, de 9h00 à 12h et de 14h00 à 17h30 ou par courrier électronique (info@bt-formation.fr) ou postal à BT-FORMATION - 5 allée de l'Europe - 67960 ENTZHEIM AEROPORT.

En cas de litige, les Parties feront leurs meilleurs efforts pour parvenir à un accord amiable.

Cette phase de tentative de résolution amiable constitue un préalable à toute action contentieuse

Tribunal compétent

À défaut d'accord amiable dans un délai de deux mois à compter de l'envoi de la première réclamation, par tout moyen permettant d'en déterminer la date,  la Partie à l'initiative de la réclamation pourra saisir :

Pour les Sociétés Commerciales, le Tribunal de commerce de Strasbourg, nonobstant pluralité de défendeurs et appel en garantie, sans que les clauses attributives de juridiction pouvant exister sur les documents des acheteurs puissent mettre obstacle à l'application de la présente clause.

Pour les professions libérales, personnes publiques, collectivités locales, Etat, le Tribunal du domicile du défendeur (article 42 du code de procédure civile) ou celui du lieu de la livraison effective de la chose ou de l'exécution de la prestation de service (article 46 du code de procédure civile).

Droit applicable

Le présent contrat et les CGV le régissant sont soumis à la loi française


Mise à jour le 31/08/2020 - TB